Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NAPOLEON CHARLES MONCEL
LES FILS DE HENRI RAMEL (S.A.R.L.), CHARNOZ, 01800 MEXIMIEUX.

Numéro de dépôt :
1152996
Date de dépôt :
21/04/1980
Lieu de dépôt :
BOURG EN BRESSE
NAPOLEON CHARLES MONCEL de LES FILS DE HENRI RAMEL CHARNOZ

Présentation de la marque NAPOLEON CHARLES MONCEL

Déposée le 21 avril 1980 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES FILS DE HENRI RAMEL CHARNOZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURG EN BRESSE), la marque française « NAPOLEON CHARLES MONCEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES FILS DE HENRI RAMEL CHARNOZ - France.

La marque NAPOLEON CHARLES MONCEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1152996.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque NAPOLEON CHARLES MONCEL est expirée depuis le 21 avril 1990.

LES FILS DE HENRI RAMEL CHARNOZ a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , CHATEAU DE MORNAG , R RAMEL , PASTIS INNOCENT , BUTTERFLY , (Marque figurative) , JE T'AIME , PASTIS INNOCENT , GRANDCLEMENT , GRIMPISUP


LES FILS DE HENRI RAMEL (S.A.R.L.), CHARNOZ, 01800 MEXIMIEUX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-13

Inscription - Renonciation partielle n°17011 - Publication au BOPI

Inscription - Renonciation partielle n°17011 - Publication au BOPI

Vins, spiritueux et liqueurs.